La Nation a deux éléments constitutifs : la Famille, qui lui fournit ses citoyens, et l'Atelier, qui assure leur existence. Nous avons entre, l'une et l'autre la Propriété, fruit du travail, qui garantit le présent et la durée de la Famille. La Commune...
Les Familles et les Ateliers d'un lieu déterminé forment la Commune. La Commune est administrée par un conseil, élu par les chefs de Famille. Ce conseil suffit, à tous les besoins des communes rurales. Dans les centres populeux.. on adjoindra au conseil...
La France est constituée par la réunion de ses Provinces. La Province se compose des Communes et des Corps professionnels existant sur son territoire. Elle fournit son premier cadre à la représentation des droits et des intérêts. La Province est administrée,...
L'ensemble des Provinces constitue la Nation. Elle est gouvernée par le Roi, assisté de ses Conseils et Cours souveraines: Conseil de gouvernement, Conseil d'État Haute Cour de justice et Cour des comptes. Le Roi est désigné conformément à la Loi salique....
L'Armée est une armée de métier, dont l'importance sera déterminée par le Souverain, en raison des nécessités de la défense nationale.
l'Église catholique a la pleine liberté de s'établir, de s'administrer et de se gouverner conformément à son droit. Le Pape notifie au Roi la nomination des évêques ; et les évêques, aux gouverneurs celle des curés. l'Église peut posséder les édifices...
L'Enseignement de culture générale est à la charge des Familles et l'Enseignement professionnel à la charge des Corporations et des Corps professionnels. Les Familles, les Corps professionnels peuvent fonder des établissements d'instruction et des écoles...
La Justice est administrée au nom du Roi dans les justices de paix, les tribunaux d'arrondissement, les Cours provinciales et la Cour de cassation. Les magistrats sont institués par le Souverain sur la présentation des Cours.
La Presse remplit une fonction sociale et politique. On ne peut l'abandonner aux premiers venus. Elle est soumise au régime corporatif. Ses membres devront fournir les garanties nécessaires d'honorabilité et de capacité professionnelles. Les délits commis...
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