L'Enseignement

L'Enseignement de culture générale est à la charge des Familles et l'Enseignement professionnel à la charge des Corporations et des Corps professionnels. Les Familles, les Corps professionnels peuvent fonder des établissements d'instruction et des écoles pratiques dans la commune, le canton, l'arrondissement, la province. Ces établissements se rattachent à une Faculté d'enseignement supérieur correspondant qui a son siège au chef lieu de la Province. La réunion de ces Facultés forme l'Université provinciale. L'Université, les Facultés et tous les établissements d'instruction peuvent posséder leurs immeubles et des biens, dont le revenu sera affecté à la rémunération des maîtres, à la création de bourses pour les élèves et à ce qui paraîtra de nature à favoriser le progrès des études. Les maîtres auront besoin d'un brevet de capacité professionnelle, qui leur sera délivré par la Faculté correspondant à leur enseignement. L'Enseignement sera sous le contrôle d'inspecteurs délégués par l'Université provinciale et la surveillance d'un conseil choisi par les Familles intéressées ou par les Corporations.