Chapitre III Eléments de la monarchie représentative Qu'est-ce que le gouvernement représentatif ? Quelle est son origine ? comment s'est-il formé en Europe ? Comment fut-il établi autrefois en France et en Angleterre ? Comment se détruisit-il chez nos...
Chapitre IV De la prérogative royale. Principe fondamental La doctrine sur la prérogative royale constitutionnelle est que rien ne procède directement du roi dans les actes du gouvernement ; que tout est l'oeuvre du ministère, même la chose qui se fait...
Chapitre V Application du principe Quand donc les ministres alarment des sujets fidèles, quand ils emploient le nom du roi pour faire passer de fausses mesures, c'est qu'ils abusent de notre ignorance ou qu'ils ignorent eux-mêmes la nature du gouvernement...
Chapitre VI Suite de la prérogative royale. Initiative. Ordonnance du roi La prérogative royale doit être plus forte en France qu'en Angleterre [ Réflexions politiques . (N.d.A.)] ; mais il faudra tôt ou tard la débarrasser d'un inconvénient dont le principe...
Chapitre VII Objections Mais si les chambres ont seules l'initiative, ou si elles la partagent avec la couronne, ne va-t-on pas voir recommencer cette manie de faire des lois, qui perdit la France sous l'Assemblée constituante ? On oublie dans ces comparaisons,...
Chapitre VIII Contre la proposition secrète de la loi Proposition secrète de la loi : idée fausse et contradictoire, élément hétérogène dont il faudra se débarrasser. La proposition secrète de la loi ne peut même jamais être si secrète qu'elle ne parvienne...
Chapitre IX Ce qui résulte de l'initiative laissée aux chambres D'ailleurs l'initiative laissée aux chambres est manifestement dans les intérêts du roi : la couronne ne se charge alors que de la proposition des lois populaires, et laisse aux pairs et...
Chapitre X Où ce qui précède est fortifié Voilà les inconvénients de la proposition secrète de la loi par les chambres et de l'initiative par la couronne ; en voici les absurdités : Si la proposition passe aux chambres, elle va à la couronne ; si la couronne...
Chapitre XI Continuation du même sujet L'initiative et la sanction de la loi sont visiblement incompatibles ; car dans ce cas c'est la couronne qui approuve ou désapprouve son propre ouvrage. Outre l'absurdité du fait, la couronne est ainsi placée dans...
Chapitre XII Question Dans le gouvernement représentatif, s'écrie-t-on, le roi n'est donc qu'une vaine idole ? On l'adore sur l'autel, mais il est sans action et sans pouvoir. Voilà l'erreur. Le roi dans cette monarchie est plus absolu que ses ancêtres...
